La version de votre navigateur est obsolète.

Afin de vous garantir une expérience optimale, nous vous recommandons de le mettre à jour

Retour à la page d'accueil


Services en ligne
Accessibilité
Taille du texte :
Mode dyslexie :
Activé Désactivé

  • Actif
    • Votre retraite : droits et démarches
      • Vous informer sur votre carrière et comprendre la retraite
      • Préparer votre retraite
      • Demander votre retraite
    • Le compte Professionnel Prévention (ex Compte Pénibilité)
    • Décès de votre conjoint
    • Votre santé au travail
      • Vous aider à gérer votre santé
      • Vous êtes en arrêt de travail depuis plusieurs semaines
      • Votre état de santé rend difficile votre retour au travail
      • Favoriser votre maintien dans l'emploi
      • Vos droits à l'Allocation amiante
      • L'incapacité permanente
      • Demande de reconnaissance de maladie professionnelle
      • Prévention des risques professionnels
    • Guides et formulaires à télécharger
    • Barèmes et textes législatifs
    • Nous contacter
      • Contacter le Service retraite
      • Contacter le Service social
    • Agenda Carsat
    • Nos webinaires et replay
    • Les actualités Actif
      Accéder à l'ensemble de la rubrique Actif
  • Retraité
    • Votre retraite au quotidien
      • La notification de votre retraite
      • Les dates de paiement de votre retraite
      • Les prélèvements sociaux sur vos retraites
      • Votre déclaration fiscale
      • Vous partez vivre à l'étranger
      • Vous avez de faibles ressources
      • Vous changez de situation
      • Restez informé pendant votre retraite
    • Poursuivre ou reprendre une activité professionnelle
      • La surcote
      • Le cumul emploi-retraite
    • Décès de votre conjoint
      • Les premières démarches à accomplir
      • La retraite de réversion
      • Demandez un accompagnement pour réaliser votre demande de réversion en ligne
    • Votre santé
      • Votre couverture santé
      • Bénéficier d'un parcours préventif personnalisé
      • Aide après une hospitalisation
    • Votre logement
      • Aide pour adapter votre logement
      • Vous souhaitez changer de logement
    • Pour bien vieillir : aide et conseils
      • Nos conseils et ateliers de prévention
      • Etre aidé dans les moments difficiles
      • Être aidé à domicile : vous résidez dans le département 49
      • Être aidé à domicile : vous résidez dans le département 44, 53, 72 ou 85
      • Etre un retraité aidant
      • Aides proposées par vos retraites complémentaires agirc/arrco
    • Vos loisirs
      • S'épanouir avec le bénévolat
      • Partir en vacances
      • Cultiver le plaisir d'apprendre
    • Guides et formulaires à télécharger
    • Nous contacter
    • Les actualités Retraité
      Services en ligne Retraité
      Accéder à l'ensemble de la rubrique Retraité
  • Entreprise
    • Prévenir vos risques professionnels
      • Nos missions
      • Dans votre secteur d'activité
      • Risques professionnels
      • Démarches et outils de prévention
      • Aides financières
      • Offre de formation
      • Offre documentaire
      • Nous contacter
    • La tarification
      • Les principes de la tarification
      • Le compte AT/MP
      • Taux de cotisation
      • Contacter la Tarification
    • Le Plan Régional Santé au Travail
    • Les statistiques régionales AT/MP
    • Faciliter la gestion de votre entreprise
      • Registre des AT bénins
      • Prévention de la désinsertion professionnelle
      • Compte Professionnel Prévention (ex Compte Pénibilité)
      • Retraite : accompagner les seniors de votre entreprise
      • Données sociales
    • La newsletter 3 minutes
    • Nos webinaires et replay
    • Les actualités Entreprise
      Accéder à l'ensemble de la rubrique Entreprise
  • Partenaire
    • Service social et santé
    • Santé au travail
    • Nos partenariats retraite : faciliter l’accès aux droits
    • Nos données statistiques et cartographiques
    • Action sociale en faveur du Bien Vieillir
      • Actions Collectives de Prévention
      • Animation de la vie sociale
      • Autonomie des locataires du parc social
      • Lieux de Vie Collectifs
      • Plan d'Aide à l'Investissement des résidences autonomie
      • Ressources pour accroître l’autonomie numérique des seniors
    • VIVA Lab : fédérateur de solutions innovantes
    • Tutoriels OSCAR
    • La Newsletter "Rendez-vous Partenaires"
    • Guides à télécharger
    • Les actualités Partenaire
      Accéder à l'ensemble de la rubrique Partenaire
  • Nous connaître
    • Présentation de la Carsat
      • Le Conseil d'Administration
    • Nos missions
    • Égalité professionnelle femmes/hommes
    • Lutte contre la fraude
    • Nos chiffres clés
    • Nous rejoindre
    • Presse
    • Les actualités Nous connaître
      Accéder à l'ensemble de la rubrique Nous connaître
Services en ligne
Taille du texte :
Mode dyslexie :
Activé Désactivé
Image de fond
  • Accueil
  • Actif
  • Barèmes et textes législatifs

Barèmes et textes législatifs

Retrouvez la liste des barèmes et montants du régime général concernant la retraite et l’action sociale ainsi que les textes législatifs et réglementaires sur notre base nationale de législation.

Barèmes

Les barèmes de la retraite

Les barèmes des aides relatives au logement et cadre de vie

Les barèmes du Plan d'actions personnalisé (PAP)

Textes

Les textes législatifs

 

Imprimer la page courante
  • Accueil
  • Actif
  • Barèmes et textes législatifs

logo-assurance-retraite-pl-1.jpg (A4)

Votre retraite : droit et démarches
Le compte Professionnel Prévention (ex Compte Pénibilité)
Décès de votre conjoint
Votre santé au travail
Guides et formulaires à télécharger
Barèmes et textes législatifs
Les services en ligne Salarié
Nous contacter
Notre agenda
Nos webinaires et replay
Dernières actualités
  • Les Rendez-vous de la retraite sont de retour
  • Réforme : en attendant les décrets d’application
  • Retraite : faites le point maintenant pour être prêt à temps !
  • Webinaires pour bien préparer sa retraite
  • Un job d'été : ça peut compter pour votre retraite
Toutes les actualités
Sites utiles

L’Assurance retraite

L’Agirc-Arrco

Sécurité sociale des Indépendants

La Mutualité sociale agricole

mes-aides.gouv.fr

  • Actif
    • Votre retraite : droits et démarches
    • Le compte Professionnel Prévention (ex Compte Pénibilité)
    • Décès de votre conjoint
    • Votre santé au travail
    • Guides et formulaires à télécharger
    • Barèmes et textes législatifs
    • Nous contacter
    • Agenda Carsat
    • Nos webinaires et replay
  • Retraité
    • Votre retraite au quotidien
    • Poursuivre ou reprendre une activité professionnelle
    • Décès de votre conjoint
    • Votre santé
    • Votre logement
    • Pour bien vieillir : aide et conseils
    • Vos loisirs
    • Guides et formulaires à télécharger
    • Nous contacter
  • Entreprise
    • Prévenir vos risques professionnels
    • La tarification
    • Le Plan Régional Santé au Travail
    • Faciliter la gestion de votre entreprise
    • Les statistiques régionales AT/MP
    • La newsletter 3 minutes
    • Nos webinaires et replay
  • Partenaire
    • Service social et santé
    • Santé au travail
    • Nos partenariats retraite : faciliter l’accès aux droits
    • Nos données statistiques et cartographiques
    • Action sociale en faveur du Bien Vieillir
    • La Newsletter "Rendez-vous Partenaires"
    • VIVA Lab : fédérateur de solutions innovantes
    • Tutoriels OSCAR
    • Guides à télécharger
Réseaux Sociaux
  • Logo de reseaux sociaux
    YouTube
  • Logo de reseaux sociaux
    LinkedIn
Informatique & libertésCGUAccessibilitéPlan du site Gestion des cookies
  • Logo Assurance Retraite
  • Log Assurance Maladie
  • Logo Assurance Maladie Risques Professionnels
  • Logo de la Sécurité sociale
  • Flèche vers le haut Flèche vers le haut