Registre des AT bénins

Le registre de déclaration d'accidents du travail et de trajet bénins permet d'inscrire les accidents qui semblent a priori être sans grande conséquence sur la santé, et n'entraîner ni arrêt de travail, ni soins médicaux donnant lieu à une prise en charge par les organismes de Sécurité Sociale.

Le registre dispense alors de la déclaration d'accident auprès de la CPAM sauf en cas d'aggravation de l'état de santé de la victime.

La tenue d'un registre doit être pour l'employeur, une source d'information indispensable pour concevoir et améliorer la prévention dans son entreprise.

Dans ce cadre, une bonne pratique consiste à analyser tout accident, quelles que soient sa nature et sa gravité.