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Démarches de prévention

Conception pluridisciplinaire : elle consiste dans la collaboration dès la conception du projet de différentes disciplines, notamment ingénierie, ergonomie, architecture, relations professionnelles et sociales, hygiène et sécurité, médecine du travail (art. R 241-42 du code du travail).

Globalité : c'est la prise en compte de l'ensemble des aspects des conditions de travail, du poste de travail à l'environnement extérieur de l'usine, de l'hygiène et la sécurité à l'organisation du travail.

Consultation des salariés : elle permet de recueillir les propositions et d'associer le personnel aux différentes étapes du projet. Pendant le déroulement du projet, la constitution de groupes de travail spécialisés peut faciliter la confrontation des différentes options du projet au fur et à mesure de son avancement avec les problèmes réels, rencontrés sur le terrain par le personnel. Il faut noter que le CHSCT doit être consulté pour tout projet d'extension ou de réaménagement d'une usine existante. (Art. L 236-2 du code du travail).

La démarche préventive pourra prendre des formes différentes suivant le type de projet et le stade auquel elle sera intégrée. Il existe cependant certains moments particulièrement importants.

La programmation

Le programme a une importance primordiale dans un projet. Son rôle est de traduire les besoins et les exigences du maître d'ouvrage (chef d'entreprise, collectivité locale...) à l'attention de la maîtrise d'œuvre, à partir des données sur l'organisation, les équipements et le fonctionnement de l'entreprise, la population des usagers et les perspectives d'évolution.
Dans cette étape de définition du projet, le programme peut être enrichi par une analyse des besoins et une bonne connaissance des problèmes de sécurité et de conditions de travail.

Il s'agit de préciser les objectifs en matière de sécurité et conditions de travail pour qu'ils apparaissent explicitement dans les intentions du programme. Certaines nuisances se prêtent bien à cette formulation (exemple : ventilation, niveau de bruit, d'éclairement) mais on peut également aborder des risques sous cet angle, de manière quantitative (exemple : prévoir des moyens de manutention adaptés pour les pièces et les produits supérieurs à tel poids) ou qualitative (exemple : éviter que certaines personnes soient isolées).

Un diagnostic sécurité dans les ateliers existants auprès du personnel travaillant dans des conditions comparables (ou approchées) à celles prévues dans le projet, permet d'analyser les accidents survenus et de détecter les risques potentiels.

Pour réaliser un bon programme, une analyse des situations de travail existantes (ou des sites de référence) est indispensable. Elle peut prendre des formes diverses : constitution de groupes de travail internes qui définissent leurs besoins, les problèmes rencontrés et leurs attentes, analyse ergonomique des situations
de travail, diagnostic sécurité pour analyser les accidents survenus et détecter les risques potentiels (accidents et maladies professionnelles).

La conception : implantation générale et détaillée

Lors des étapes suivantes qui consistent essentiellement à traduire graphiquement le programme et à prendre position sur les choix techniques à une échelle de plus en plus précise au fur et à mesure de l'avancement du projet, la démarche de prévention est différente. Il s'agit d'évaluer les conséquences probables des choix concernant les bâtiments, l'implantation, les installations sur les risques encourus par le personnel à partir de ce constat : déconseiller une solution présentant des risques potentiels importants, demander que d'autres solutions soient recherchées, ou à défaut conseiller des aménagements portant sur des solutions peu favorables à priori pour qu'elles deviennent acceptables.

L'activité future des opérateurs peut être approchée par un travail sur plans, maquettes et prototypes.