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Accueil > Les Risques Professionnels > Dossiers / Thèmes > Risque chimique > Classification des cancérogènes

Picto cancers professionnels

Classification des cancérogènes

Pour évaluer le risque cancérogène, plusieurs classifications peuvent être exploitées, notamment celles de l'Union Européenne et du Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC/IARC), émanation de l'OMS. Elles sont loin d'être exhaustives. Le non-classement d'une substance peut relever d'une lacune de connaissance, et il ne témoigne en aucun cas d'une "non dangerosité".

Le classement UE

Il ne porte que sur des substances chimiques. Il a une incidence directe sur la réglementation relative à la prévention du risque chimique (décret du 23 décembre 2004 et décret CMR du 1er février 2001,...), l'étiquetage des substances et préparations dangereuses.

Actuellement deux systèmes d'information et d'étiquetages co-existent :

Le système habituel, issu de la directive européenne 67/548/CEE (logos noirs sur fonds rectangulaires oranges). Produits toxiques
Le nouveau système dit CLP pour "Classification Labelling and Packaging" issue du règlement Européen 1272/2008 CE modifié (logos noir sur fonds losanges blancs et rouges). Produits toxiques
Le classement UE
Système classique Nouveau système CLP

Catégorie 1 C1 :
Phrases de Risque R45 et R49

Catégorie 1A :
Mention de danger H350
substances que l'on sait être cancérogènes pour l'homme. On dispose de suffisamment d'éléments pour établir l'existence d'une relation de cause à effet entre l'exposition de l'homme à de telles substances et l'apparition d'un cancer.
Catégorie 2 C2 :
Phrases de Risque R45 et R49
Catégorie 1B :
Mention de danger H350
substances devant être assimilées à des substances cancérogènes pour l'homme. On dispose de suffisamment d'éléments pour justifier une forte présomption que l'exposition de l'homme à de telles substances peut provoquer un cancer.
Catégorie 3 C3 :
Phrase de Risque R40
Catégorie 2 :
Mention de danger H351
substances préoccupantes pour l'homme en raison d'effets cancérogènes possibles mais pour lesquelles les informations disponibles ne permettent pas une évaluation satisfaisante (preuves insuffisantes). Il existe des informations issues d'études adéquates sur les animaux mais elles sont insuffisantes pour classer la substance dans la catégorie 2 (ou 1B selon CLP).

Pour le classement des substances, consulter le site European Chemical Bureau.

Autre classement :

Parallèlement, le classement CIRC (Centre International de Recherche sur le Cancer), établi par des commissions d'experts internationaux en cancérogenèse, porte sur des agents (chimiques, biologiques ou physiques), sur des situations d'exposition et sur certains procédés industriels ou des circonstances d'exposition de la vie courante. Il n'a pas de caractère réglementaire.

Les 5 catégories du CIRC
Groupe 1 : l'agent (ou le mélange) est cancérogène pour l'homme
Groupe 2A : l'agent (ou le mélange) est probablement cancérogène pour l'homme
Groupe 2B : l'agent (ou le mélange) est un cancérogène possible pour l'homme
Groupe 3 : l'agent (ou le mélange) ne peut être classé du point de vue de sa cancérogénicité pour l'homme
Groupe 4 : l'agent (ou le mélange) est probablement non cancérogène pour l'homme. Ce groupe ne contient qu'une seule substance.

Site à consulter : Monographies du CIRC sur l'Evaluation des Risques de Cancérogénicité pour l'Homme

En résumé :

Données
Humaines
Animales
UE
C1
C2
C3
UE (version CLP)
1A
1B
2
CIRC
1
2A
2B
Effet cancérogène
avéré
suspecté

 

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