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Nos publications
Nous contribuons à l'amélioration de la connaissance de l'offre de soins et à l'analyse du système hospitalier en réalisant, en partenariat avec le Service Médical de l'Assurance Maladie et d'autres organismes d'Assurance Maladie, des études thématiques sur le fonctionnement des établissements de santé et médico-sociaux, et sur l'activité médicale.
Établissements et Services Médico-Sociaux pour Personnes Handicapées en Pays de la Loire - Ratios et indicateurs de gestion de l'exercice 2008
Ce recueil présente les principales données départementales, régionales et nationales relatives à l'activité, au personnel et à la gestion des structures appartenant à une catégorie d'établissements ou de services (hors structures ambulatoires) représentative du secteur du handicap dans la région des Pays de la Loire.
Etablissements et Services Médico-Sociaux pour Personnes Handicapées en Pays de la Loire - synthèse des résultats de l'enquête de satisfaction 2009 concernant le recueil de ratios et d'indicateurs de gestion
Depuis plusieurs années, la CRAM des Pays de la Loire publie des données sur l'activité, le personnel et la gestion des structures médico-sociales pour personnes handicapées financées par l'Assurance Maladie. Afin d'évaluer la qualité de ces productions, une enquête de satisfaction a été lancée auprès de l'ensemble des gestionnaires des établissements au mois d'avril 2009. Ce document présente une synthèse des principaux résultats.
Les dépenses de santé de l'Assurance Maladie en région des Pays de la Loire - Année 2008
En 2008, les dépenses de santé de la région des Pays de la Loire, relevant du champ de l'ONDAM, se sont élevées à 7,098 milliards d'euros, en progression de 5,1 % par rapport à 2007 (3,4 % au niveau national).
Etablissements et Services Médico-Sociaux pour Personnes Handicapées en Pays de la Loire - Ratios et indicateurs de gestion de l'exercice 2007
Ce recueil constitue un outil d'aide à la décision pour tous les acteurs du champ du handicap. Il favorise une approche comparative des établissements et services médico-sociaux pour personnes handicapées financés par l'Assurance Maladie et présente une sélection de ratios et d'indicateurs de gestion départementaux, régionaux et nationaux portant sur l'activité, le personnel et la gestion des structures accueillant des enfants et des adultes handicapés.
Les dépenses de santé de l'Assurance Maladie en région des Pays de la Loire - Année 2007
En 2007, les dépenses de santé de la région des Pays de la Loire, relevant du champ de l'ONDAM, se sont élevées à 6,746 milliards d'euros, en progression de 4,62 % par rapport à 2006 (4,2 % au niveau national).
En 2006, les dépenses de santé, relevant du champ de l'ONDAM, se sont élevées à 6,448 milliards € et progressent de 3,56 % par rapport à 2005 (3,1 % au niveau national).
Les dépenses régionales d’hospitalisation, 56 % des dépenses de santé, augmentent de près de 135 millions €, ce qui représente une progression de 3,94 % par rapport à l'année 2005.
Les versements aux établissements sanitaires
Les versements aux établissements sanitaires publics ou assimilés s'élèvent à 2,405 milliards € et se caractérisent par un taux d'évolution de 3,6 % par rapport à 2005.
Pour les établissements privés, le versement s'établit à 0,489 milliard d'euros, soit une évolution de 3 % par rapport à 2005.
Globalement, les activités du champ de la T2A représentent 65 % des versements aux établissements avec 1,879 milliard €. Les activités hors champ représentent 819 millions € et les autres financements (MIGAC : Missions d’Intérêt Général et Aide à la Contractualisation) 196 millions €.
Les versements aux établissements médico-sociaux
Les dépenses médico-sociales s’élèvent en 2006 à 669 millions €, en hausse de 5,86 % par rapport à 2005. L’évolution nationale des dépenses réalisées s’établit à 6,1 %.
Etablissements et Services Médico-Sociaux pour Personnes Handicapées en Pays de la Loire - Ratios et indicateurs de gestion de l'exercice 2006
Ce recueil constitue un outil d'aide à la décision pour tous les acteurs du champ du handicap. Il favorise une approche comparative des établissements et services médico-sociaux pour personnes handicapées financés par l'Assurance Maladie et présente une sélection de ratios et d'indicateurs de gestion départementaux et régionaux portant sur l'activité, le personnel et la gestion des structures accueillant des enfants et des adultes handicapés.
En Pays de la Loire, sur cinq établissements privés titulaires d’une autorisation pour une Unité de Proximité, d’Accueil, de Traitement et d’Orientation des Urgences (UPATOU), quatre ont commencé à fonctionner entre 2001 et 2004
En 2006, les trois principaux régimes de l'Assurance Maladie, (le Régime général, la Mutualité Sociale Agricole et le Régime Social des Indépendants) se sont associés, dans le cadre des programmes de travail de l'Agence Régionale d'Hospitalisation et de l'Assurance Maladie pour 2006, afin d'évaluer l'activité, le fonctionnement et le financement de ces Services de Médecine d'Urgence (SMU) dans le secteur privé.
Diffusée à l'ensemble des acteurs participant à la prise en charge des soins non programmés (urgences) de la région, cette étude dresse des constats et apporte quelques préconnisations, repris dans cette synthèse. Le rapport complet, et non anonymisé est publié sur le site internet de l'ARH, en accès protégé (PARHTAGE).
Depuis plusieurs années, l'analyse des budgets de fonctionnement des établissements médico-sociaux (EMS) pour enfants et adolescents handicapés a montré que les frais de transport des usagers étaient en constante augmentation.
Aujourd'hui, ils représentent 6 % des dépenses réalisées par les structures et constituent plus de 45 % des charges afférentes à l'exploitation courante (groupe I de dépenses).Cette étude a pour objectif de faciliter l'appréciation des moyens budgétaires sollicités par les établissements à ce titre.
En 2005, les dépenses régionales d’hospitalisation augmentent de près de 144 millions d’euros, ce qui représente une progression de 4,53 % (4,63 % au niveau national) par rapport à l'année 2004.
Les versements aux établissements sanitaires
Les versements aux établissements sanitaires publics ou assimilés s'élèvent à 2,321 milliards d'euros et se caractérisent par un taux d'évolution de 2,61 % par rapport à 2004. L'évolution nationale est de 4,2 %.
Pour les établissements privés, le versement s'établit à 0,451 milliard d'euros, soit une évolution de 6,1 % par rapport à 2004. L'évolution nationale s'établit à 4,5 %. Globalement, les activités du champ de la T2A représentent 66 % des versements aux établissements avec 1,8 milliard d’euros. Les activités hors champ représentent 787 millions d’euros et les autres financements (MIGAC : Missions d’Intérêt Général et Aide à la Contractualisation) 167 millions d’euros.
Les versements aux établissements médico-sociaux
Les dépenses médico-sociales s’élèvent en 2005 à 632 millions d’euros, en hausse de 10,98 % par rapport à 2004. L’évolution nationale des dépenses réalisées s’établit à 7,2 %.
Les Services de Soins Infirmiers à Domicile en Pays de la Loire : Moyens humains et financiers, évaluations et perspectives de fonctionnement
Les Services de Soins Infirmiers A Domicile (SSIAD) constituent un maillon important de la politique de maintien à domicile et seront, dans ce cadre, amenés à se développer dans les prochaines années. Le plan "Solidarité - Grand Âge" présenté en juin 2006, prévoit en effet l'augmentation de 40 % du nombre de places en 5 ans.
L'Assurance Maladie apporte un soutien financier déterminant aux SSIAD : ainsi, le financement exclusif de l'Assurance Maladie à ces services a fortement évolué, en doublant pratiquement au cours des dernières années, pour passer de 28,26 millions d'euros en 1995 à près de 55 millions en 2005. L' objectif de cette étude a été de réaliser une comparaison et une analyse des coûts de fonctionnement des 113 SSIAD de la région afin de mieux appréhender leurs fonctionnements et leurs rôles dans le dispositif de maintien à domicile des personnes âgées et handicapées.
L'étude (format pdf 2.80 Mb)
Les Centres Médico Psychologiques : évaluation de la prise en charge des patients en région Pays de la Loire
Face au développement croissant des alternatives à l'hospitalisation, les Schémas Régionaux d'Organisation Sanitaires (SROS) de nombreuses régions françaises s'orientent vers un renforcement du rôle et des missions dévolues aux Centres Médico Psychologiques (CMP), anciens dispensaires d'hygiène mentale. La réalité de l'hôpital "hors les murs" s'impose aujourd'hui de plus en plus comme un modèle à suivre. Le plan "Psychiatrie et Santé Mentale" 2005-2008 prévoit expressément la nécessité de renforcer l'accès aux soins de proximité au sein des CMP. Dans ce contexte, L'Assurance Maladie a souhaité disposer d'un éclairage actualisé sur les modalités de prise en charge des patients au sein de ces structures.
Étude relative aux Centres Spécialisés de Soins aux Toxicomanes (CSST)
Cet état des lieux met en évidence l'hétérogénéité de fonctionnement des CSST tant dans leurs missions que dans leur gestion. Cette situation rend d'autant plus difficile une comparaison entre structures. Néanmoins, chaque centre assure des missions de soins, d'accompagnement et de substitution. Au-delà de l'action menée par les centres, il faut également encourager:
l'implication de l'ensemble des professionnels dans les réseaux de prise en charge de la toxicomanie ou de l'alcoolisme ou plus généralement des pratiques addictives;
le développement des actions de prévention et d'éducation à la santé notamment dans les milieux scolaires ou à risques. "
L'approche de la qualité de la prise en charge dans les établissements médicalisés pour personnes âgées non EHPAD dans la région des Pays de la Loire
Conformément aux exigences réglementaires, les établissements autorisés à accueillir des personnes âgées dépendantes doivent s'engager dans la réforme de la tarification et passer une convention tripartite pluriannuelle (CTP) avec le Président du Conseil Général et l'autorité compétente pour l'Assurance Maladie. L'arrêté du 29 avril 1999, fixant le contenu du cahier des charges de la convention pluriannuel, s'attache à définir précisément la "démarche qualité" dans laquelle doivent s'engager les partenaires conventionnels. A l'issue de l'état des lieux réalisé dans cette étude, force est de constater qu'il existe une grande diversité dans l'assimilation des outils conventionnels par les structures et des difficultés de recrutement du médecin coordonnateur. Les circonstances historiques des créations, les montages financiers de départ, la médicalisation ou pas, les choix de projet de vie, peuvent représenter autant de verrous ou, au contraire, être facilitateurs au conventionnement. La convention a été créée comme gage de qualité et l'idée en est de hisser les moins bien lotis au niveau des autres. Pour cela, et bien que les finances soient souvent la clé de cette qualité, les bonnes volontés, les idées innovantes, les solutions astucieuses et humaines ont largement leur place dans ce panel d'outils.
Évaluation des Contrats d'Objectifs et de Moyens (COM) des (40) établissements de santé privés sous contrat avec l'ARH de la région des Pays de la Loire
Étude sur les soins de suite ou de réadaptation
L'objectif de cette étude, réalisée en septembre 2003, était d'analyser l'offre de soins de suite et de réadaptation dans la région et d'émettre des recommandations destinées à améliorer l'utilisation des capacités et l'adéquation des prises en charges, afin de contribuer à la préparation du Schéma Régional de l'Organisation Sanitaire de 3ème génération.
Ce rapport est le résultat d'un travail collectif qui a associé les services médicaux de l'Assurance Maladie des Pays de la Loire, de la Mutualité Sociale Agricole et de la Caisse Maladie Régionale des travailleurs non salariés non agricoles, ainsi que les services de la Caisse Régionale Assurance Maladie (CRAM).
Enquête nationale "Insuffisance Rénale Chronique" - Volet "structure" région des Pays de La Loire
La prise en charge de l'Insuffisance Rénale Chronique (IRC) relève désormais d'une nouvelle réglementation, issue de deux décrets du 23 septembre 2002.
Dans le cadre de cette nouvelle réglementation et à la demande du Ministère de la Santé, en concertation avec les sociétés savantes de néphrologie, les fédérations d'établissements et les représentants de la FNAIR, une enquête nationale "Insuffisance Rénale Chronique" a été élaborée conjointement par les services de l'Etat et de l'Assurance Maladie.
Cette enquête menée par la CNAMTS sur l'ensemble des structures de dialyse autorisées et installées en 2003, comporte trois volets :
Un volet patient dont l'objectif est de mesurer en terme de prévalence, la répartition actuelle des patients selon les différents modes de prise en charge de l'IRC (dialyse et greffe), d'estimer l'incidence de l'IRC et d'apprécier les besoins futurs sur les cinq prochaines années. Ce volet a fait l'objet d'une synthèse régionale.
Un volet structure dont l'objectif est de connaître les moyens humains et matériels disponibles en 2002. Le présent rapport s'inscrit dans le cadre de ce volet.
Un volet économique dont l'objectif est de mesurer les dépenses de l'Assurance Maladie pour les patients dialysés selon les différents modes de prise en charge, et d'évaluer les coûts induits par l'adaptation des structures aux dispositions des nouveaux décrets. Ce volet est traité au niveau national.
Analyse comparative des Maisons d'Accueil Spécialisées (MAS) et Foyers d'Accueil Médicalisés (Fam) en région des Pays de la Loire
L'Assurance Maladie apporte une contribution importante à la prise en charge des personnes handicapées, érigée par la loi n° 75-534 du 30 juin 1975 d'orientation en faveur des personnes handicapées, au rang "d'obligation nationale".
En effet, les établissements et services médico-sociaux pour personnes handicapées bénéficient au plan national, d'environ 5,5 milliards d'euros financés par l'Assurance Maladie, étant précisé qu'en Pays de la Loire, ce financement s'élève à 316,5 millions d'euros.
Dans ce secteur, la prise en charge institutionnelle des personnes adultes handicapées représente un véritable enjeu, car elle complète utilement la politique de maintien à domicile des personnes handicapées : c'est la raison pour laquelle l'Assurance Maladie a souhaité faire le point sur la prise en charge dispensée aux personnes adultes handicapées hébergées dans les Maisons d'Accueil Spécialisées (MAS) et les Foyers d'Accueil Médicalisés (FAM).
Cette étude comporte un diagnostic médical, pharmaceutique et administratif ainsi que des préconisations visant à améliorer le fonctionnement des établissements et les prises en charge des résidents.
La chirurgie ambulatoire
Cette enquête, exhaustive, compare l'activité chirurgicale sur trois années entre 1999 et 2001 à partir de l'étude du PMSI. Elle concerne les 80 % de l'activité chirurgicale correspondante aux interventions programmées et non urgentes. L'étude confirme plusieurs constats révélés par l'enquête nationale ; une augmentation de l'activité chirurgicale de 8 % entre 1999 et 2001 est à noter. L'objectif de l'étude est d'apprécier le lien entre l'évolution des parts de marché chirurgicales et le développement de la chirurgie ambulatoire.
(format pdf 329 Ko)
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Enquête nationale "La chirurgie ambulatoire"
La chirurgie ambulatoire est une alternative à l'hospitalisation dite traditionnelle avec hébergement. Elle permet au patient, dans une structure particulière et sans risque majoré, de regagner son domicile le jour même de son intervention et de bénéficier d'un suivi post-opératoire à domicile.
L'Assurance maladie a réalisé, avec le concours des ARH et de tous les établissements de santé publics et privés développant une activité de chirurgie traditionnelle et/ou ambulatoire, un état des lieux de la chirurgie ambulatoire et une analyse des besoins de la population. Cette enquête s'accompagne de propositions pour favoriser le développement de la chirurgie ambulatoire.
- Présentation des résultats (format html)
- Présentation des résultats (diaporama Power-point) - Format zip 3.60 Mb
| Synthèse des 4 volets de l'enquête |
| Format pdf 1.10 Mb - Format zip 700 Ko |
| Synthèse régionale Format pdf 45 Kb - Format zip 36 Ko |
| Etat des lieux et typologies |
| Évaluation du potentiel de substitution (toutes régions concernées) Format pdf 1.25 Mb - Format zip 767 Ko |
| Évaluation du potentiel de substitution (résultats régionaux) Format pdf 1.11 Mb - Format zip 1011 Ko |
| Freins et leviers Format pdf 1.91 Mb - Format zip 1.57 Mb |
| Dépenses de l'Assurance maladie Format pdf 3.83 Mb - Format zip 1.71 Mb |
Étude médico-administrative des structures d’hospitalisation à domicile dans les Pays de la Loire
Dans le cadre du programme régional hospitalier 2003 de l’Assurance maladie, une étude sur les enjeux de l’hospitalisation à domicile en Pays de la Loire a été réalisée par la Caisse Régionale d’Assurance Maladie, la Direction Régionale du Service Médical, la Mutualité Sociale Agricole, la Caisse Maladie Régionale des non salariés et l’Union Régionale des Caisses d’Assurance Maladie.
Cette étude comporte un diagnostic médico-administratif des structures existantes et une enquête sur les freins et leviers du développement de l’hospitalisation à domicile en région.
Les dépenses de santé des régimes d'assurance maladie
En 2004, les dépenses d'hospitalisation augmentent de près de 190 millions d'euros, ce qui représente une progression de 6,17 % par rapport à une évolution nationale de 4,9 %.
Les versements aux établissements sanitaires
Les versements aux établissements sanitaires, y compris les structures alternatives médico-techniques, s'élèvent à 2,690 milliards d'euros. Le financement en dotation globale représente 84 % de ces dépenses.
Les établissements à dotation : les versements, qui s'élèvent à 2,262 milliards d'euros, sont en augmentation de 5,63 % par rapport à l'année 2003.
Les établissements de santé privés : les prestations remboursées par l'Assurance Maladie, pour les 58 établissements du champ de l'OQN et les autres établissements hors champ OQN, s'élèvent à 425 millions d'euros, dont 16,37 millions d'euros pour les structures d'hémodialyse et d'hospitalisation à domicile hors OQN.
Les versements aux établissements médico-sociaux
Les dépenses médico-sociales s'élèvent à 0,569 milliard d'euros, en hausse de 8,23 % par rapport à 2003. L'évolution nationale des dépenses réalisées s'établit à 8,6 %.
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